Vérification KYC Amazon : le guide complet pour faire vérifier votre compte vendeur

Introduction

Vous venez de recevoir une demande de vérification KYC de la part d'Amazon ?

Amazon peut vous demander de confirmer votre identité, les informations relatives à votre entreprise ou encore de transmettre différents documents justificatifs.

Cette vérification, appelée KYC (« Know Your Customer »), peut parfois conduire à des demandes de documents supplémentaires, à un rejet des justificatifs transmis ou, dans certains cas, à des restrictions sur le compte vendeur.

Qu'est-ce que la vérification KYC Amazon ?

Le terme KYC (« Know Your Customer ») est couramment utilisé pour désigner les procédures de vérification d'identité mises en œuvre par les plateformes.

L'article 30 du Règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques ou Digital Services Act (DSA) impose aux plateformes comme Amazon de recueillir notamment l'identité et les coordonnées de ses vendeurs.

Amazon doit faire ses meilleurs efforts pour évaluer la fiabilité des informations et vérifier au minimum certaines données auprès de bases officielles ou au moyen de justificatifs.

Si les informations sont inexactes, incomplètes ou obsolètes, Amazon doit vous demander de les corriger ; à défaut, elle devra vous interdire d'offrir vos produits ou services sur sa plateforme.

Vous pouvez consulter la page Amazon dédiée.

Quelles sont les conséquences du défaut de vérification ?

• Impossibilité de commencer à vendre tant que la vérification initiale n'est pas terminée ;
• Impossibilité de continuer à vendre jusqu'à régularisation ;
• Désactivation du compte ou maintien en l'état inactif ;
• Blocage ou suspension des fonds. 

KYC, DAC7, TVA : quelles différences ?

Vérification	Objectif
KYC	Vérifier l'identité du vendeur pour lutter contre la fraude et le blanchiement.
DAC7	Collecter et transmettre certaines informations à l'administration fiscale.
TVA	Collecter et reverser la TVA applicable.

Pourquoi Amazon vous demande-t-il une vérification KYC ?

Amazon vous demandera une vérification KYC dans les cas suivants :

• Lors de la création de votre compte (délai de réponse de 24 à 72h).
• 
  
• Après une modification des informations de votre compte (ex : changement d'adresse, de représentant légal, de forme sociale, de coordonnées bancaires, d'informations fiscales, etc.) (délai de réponse de 3 à 15 jours).
• 
  
• Lors d'une vérification périodique tous les 12 à 24 mois ou lors de contrôle aléatoires si votre compte dépasse les 15.000 € de versements (délai de réponse de 14 jours).
• 
  
• Lorsque Amazon détecte une incohérence (ex: plaintes fréquentes, volumes de vente inhabituels, changement fréquent de coordonnées bancaires, nouvelles connexions suspectes).

⚠️ Toute modification de vos informations bancaires déclenche automatiquement une nouvelle procédure KYC, avec blocage des fonds pendant l'examen et pour une durée pouvant aller jusqu'à 15 jours. ⚠️

Quelles informations Amazon vérifie-t-il ?

Amazon vérifie :

1. Votre identité.
2. Votre entreprise.
3. Votre adresse.
4. Vos informations bancaires.
5. Vos bénéficiaires effectifs.

➡️ Amazon demande les informations relatives à TOUS les bénéficiaires effectifs !

Les bénéficiaires effectifs sont toutes les personnes physiques qui détiennent directement ou indirectement 25 % ou plus des actions ou droits de vote, ou qui contrôlent l'entreprise par d'autres moyens.

• Micro-entrepreneur (ou auto-entrepreneur) : En l'absence de séparation entre vendeur et personne physique, il n'y a qu'un seul bénéficiaire effectif.
• SASU / EURL : Le dirigeant et/ou associé unique est en général celui au centre de la vérification.
• SAS / SARL : Dans ce cas, il est important de bien vérifier l'identité des personnes physiques et morales pertinentes derrière la société.

Amazon vous demandera votre registre des bénéficiaires effectifs (PDF de moins de 12 mois) et les éventuels procès-verbaux correspondants.

Quels documents fournir pour la vérification KYC ?

Comment et où fournir les documents :

1. Aller sur la page de vérification.
2. Sélectionnez votre pays.
3. Téléversez au moins deux documents dans la section correspondante.
4. Entrez votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone dans les informations de contact.
5. Confirmez (cela devrait prendre 2 à 5 jours).

Tous les documents doivent :

• Être en cours de validité (non expirés, révoqués ou clôturés).
• Être de bonne qualité, en couleur et parfaitement lisibles (ni inclinés, ni flous, ni tronqués).
• Présenter le document dans son intégralité.
• Ne pas être des captures d’écran.
• Présenter des informations concordantes (telles que le numéro d’identification ou le nom) avec celles utilisées lors de votre inscription en tant que vendeur sur Amazon.
• Être des documents numérisés ou des photographies prises avec l’appareil photo d’un appareil mobile (les captures d’écran ne sont pas acceptées).
• Présenter l’intégralité du document (recto et verso, le cas échéant).
• Faire moins de 10 Mo.
• Être dans l’un des formats suivants : GIF, PNG, JPG, PDF ou DOCX. N’utilisez pas de caractères spéciaux dans le nom du fichier (par exemple : $, & ou #).
• Être authentiques et n’avoir subi aucune modification.
• Être rédigés dans l’une des langues prises en charge : chinois, anglais, français, allemand, italien, japonais, portugais ou espagnol.
• Ne pas être protégé par un mot de passe.

Remarque : Si vos documents sont rédigés dans une autre langue, vous pouvez fournir des traductions certifiées par un notaire dans l’une des langues prises en charge.

Pièce d'identité

1. Passeport ;
2. Carte nationale d'identité ; ou
3. Permis de conduire.

La pièce d’identité doit :

• Ne pas être expirée.
• Présenter le document dans son intégralité ou, dans le cas d’une carte nationale d’identité, les deux faces de la carte.
• Être en couleur (photo ou scan), les documents en noir et blanc ne sont pas acceptés.
• Pour les fichiers comportant plusieurs pages (par exemple, lorsque les deux faces d’une pièce d’identité sont réunies), si l’écran ne demande pas de télécharger séparément le recto et le verso, vous devez fusionner les deux images dans un seul fichier avant de le télécharger.
• Indiquer votre date de naissance qui doit correspondre à celle renseignée lors de votre inscription.
• Comporter votre signature.

Documents d'identification de votre société

1. Extrait Kbis accessible sur Infogreffe.
2. Attestation d'immatriculation au RNE disponible sur le site DATA INPI.
3. Statuts de votre société.
4. Lise des bénéficiaires effectifs (avec au moins 45 jours de validité).

Justificatif de domicile

1. Facture d'eau, d'électricité, de gaze, d'accès à Internet, de télécommunications ou de téléphone mobile (de moins de 3 mois et à votre nom), selon votre choix dans le menu déroulant ;
2. Relevé bancaire ; ou
3. Avis d'imposition.

Conditions :

• Le nom et l’adresse doivent être clairement visibles.
• Si une facture correspondant à l’adresse indiquée n’est pas établie à votre nom, vous devez fournir une facture correspondant à l’adresse utilisée lors de l’inscription, accompagnée de tout autre document permettant de démontrer que vous exercez votre activité à cette adresse, même si la facture n’est pas à votre nom.
• Le document doit avoir été émis au cours des 180 derniers jours.

Justificatif bancaire

1. Relevé bancaire (de moins de 180 jours) ;
2. Attestation de domiciliation bancaire ;
3. Lettre de banque.

Conditions :

• Ils doivent présenter les opérations sur le compte ou a minima une activité transactionnelle, mais vous pouvez masquer le montant des transactions à condition que le document reste intact.

Ne fournissez pas de photographie de votre carte de crédit ou de débit !

Amazon vérifie aussi votre identité par visioconférence

Lors de votre inscription en tant que vendeur professionnel sur Amazon, vous devrez effectuer une vérification de votre identité par visioconférence.

Tant que cette procédure n’est pas réalisée, vous ne pourrez pas vendre sur la boutique Amazon !

Au cours de la visioconférence, un agent Amazon vous assistera dans le processus de vérification.

Vous devrez lui montrer en vidéo :

• Votre pièce d'identité physique.
• La copie physique de vos documents.

Vous avez deux possibilités pour lancer la visioconférence :

• Appel vidéo instantané : sélectionnez cette option lors du téléchargement de vos documents, vous serez alors placé dans une file d’attente et un agent Amazon lancera la visioconférence dès qu’il sera disponible.
• Planifier un appel vidéo : cette option vous permet de prendre rendez-vous pour une vérification à une date située entre 2 et 7 jours ouvrés à compter de votre demande.

Exigences techniques :

• Un microphone et une caméra fonctionnels (ordinateur, téléphone, tablette, etc.).
• Un navigateur Google Chrome ou Safari installé sur votre appareil.
• Une connexion internet stable et fonctionnelle.

Pourquoi Amazon refuse vos documents KYC ?

Vos documents sont rejetés lorsque Amazon n'est pas pas en mesure de les vérifier ou lorsqu’ils ne répondent pas à leurs critères.

Lors de la création du compte, la décision d'Amazon d’accepter ou de rejeter un document est définitive et ne peut pas faire l’objet d’un recours, mais vous pouvez effectuer une nouvelle demande avec un nouveau compte.

Pour être acceptés, vos documents doivent respecter les conditions suivantes :

• Ils doivent contenir les informations suivantes :

  • Nom complet,
  • Date de naissance,
  • Numéro d’identification unique ou numéro du document,
  • Date d’expiration le cas échéant,
  • Signature du titulaire le cas échéant,
  • Pays de délivrance ou le pays de nationalité le cas échéant.
• Ils doivent être authentiques et n’avoir subi aucune modification.
• Ils doivent présenter le recto et le verso, être complets et ne pas être rognés sur l’un de leurs côtés.
• Ils doivent être de bonne qualité, clairs et lisibles. Les informations requises, la photographie, les hologrammes, les filigranes ainsi que les motifs colorés du document doivent être visibles et nets.
• Ils doivent être en cours de validité (au moins 3 mois restants). Amazon refuse les pièces d’identité expirées ou révoquées.
• Ils doivent être constitués d’une copie numérisée ou d’une photographie en couleur du document original. Amazon refuse les images en noir et blanc et les captures d’écran.
• Ils ne doivent pas être protégés par un mot de passe.
• Les informations figurant sur les documents fournis (en particulier sur la pièce d’identité) doivent correspondre aux informations que vous avez renseignées dans Seller Central lors de la création de votre compte.

Pour des raisons de sécurité, Amazon n'accepte que les documents téléchargés via la page « Vérification de l’identité du vendeur » de Seller Central.

Votre vérification KYC est rejetée ?

Après avoir transmis vos documents, Amazon examinera vos informations et pourra vous contacter, si nécessaire, afin de demander des précisions supplémentaires, dans un délai de 3 jours ouvrés.

Si Amazon rejette vos documents, corrigez le problème avant de re-soumettre.

Important : Si Amazon n'est pas en mesure de vérifier les informations que vous avez fournies et vous demande transmettre à nouveau vos documents, vous disposerez alors d’un délai de 30 jours pour répondre à cette demande.

Si Amazon ne reçoit pas vos documents dans ce délai, votre dossier sera clôturé et votre compte ne sera pas activé pour vous permettre de vendre sur Amazon.

La décision d'Amazon ne peut pas faire l’objet d’un recours, mais vous pouvez effectuer une nouvelle demande avec un nouveau compte.

Votre vérification KYC bloque votre compte Amazon ?